Déposée le 22 décembre 2003 par DELAVAUX Antoine et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ChezFAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « RUGBYCHROMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Les déposants sont DELAVAUX Antoine - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ChezFAG domicilié(e) 42 ZA RIBAUTE,31130 FONSEGRIVES - 31130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAVAUX Antoine Chez S.a.r.l. “ F.A.G. ” domicilié(e) 42 - Zone artisanale RIBAUTE,31130 FONSEGRIVES - 31130 - France.
La marque RUGBYCHROMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chez s.a.r.l. FAG - 42 ZA RIBAUTE,31130 FONSEGRIVES - 31130 - France
DELAVAUX Antoine Chez S.a.r.l. “ F.A.G. ” - 42 - Zone artisanale RIBAUTE,31130 FONSEGRIVES - 31130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Papier, carton et produits en ces matières : adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes –) pour la papeterie ou le ménage, album, almanachs, bandes dessinées (journaux de –), bavettes en papier, bavoirs en papier, bière (dessous de chopes à –), blocs [papeterie], blocs à dessin, bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier, boîtes en carton ou en papier, carnets, cartes, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], couches en papier ou en cellulose [à jeter], démaquiller (serviettes à –) en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, feuilles [papeterie], filtre (papier –), filtres à café en papier, linge de table [en papier], nappes en papier, papier hygiénique, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; Cartonnages, sac, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, bourses, cartables et serviettes d'écolier, porte cartes, portefeuilles, sacs d'écoliers, sacs à main, sac de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Etui pour les clefs, porte documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, sacoche à outils (vide), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sac de plage, sac de voyage, sac housse pour vetements pour le voyage, boite en cuir ou en carton cuir, lanière de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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